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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORTEAU SAUCISSE
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M.S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M.S
MORTEAU SAUCISSE, SAS

Numéro de dépôt :
4337853
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
M.S de MORTEAU SAUCISSE

Présentation de la marque M.S

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORTEAU SAUCISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORTEAU SAUCISSE domicilié(e) ROUTE DE PONTARLIER - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORTEAU SAUCISSE, Mme. Carole AMIOTTE domicilié(e) ROUTE DE PONTARLIER - 25500 - MORTEAU - France.

La marque M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.S arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

MORTEAU SAUCISSE a également déposé les autres marques suivantes : MS MORTEAU SAUCISSE FRANCHE-COMTE , "Offrez-Vous 20 cm de Pur Bonheur" , Oh! Soleil


MORTEAU SAUCISSE, SAS - ROUTE DE PONTARLIER - 25500 - MORTEAU - France


MORTEAU SAUCISSE, Mme. Carole AMIOTTE - ROUTE DE PONTARLIER - 25500 - MORTEAU - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).